MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

Le site espacesantelerichelieuales.com est édité par la SCI THEAXEL société civile immobilière immatriculée sous le numéro 902 806 827 R.C.S. Nimes.

Siège social : 159 ANCIEN CHEM DE SOMMIERES, 30100 ALES

Téléphone : 06 61 18 74 17

Courriel : espacesantelerichelieuales@gmail.com

Directeur de publication : GILLY Christine

HÉBERGEUR

OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CREDITS

Conception et réalisation du site : CP COMPAGNE

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du site, y compris sa structure et son contenu (textes, tableaux, graphiques, images, photographies, vidéos, sons, bases de données, applications et logiciels), est protégé par le droit d’auteur et de propriété intellectuelle de l’éditeur ou de ses fournisseurs et prestataires.

Toute représentation, reproduction, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

L’éditeur du site s’engage à mettre en oeuvre un traitement de vos données personnelles respectueux de votre vie privée et conforme à la législation française et européenne en vigueur.

Vous reconnaissez en avoir pris connaissance préalablement à toute utilisation du site.

Écrit par CP COMPAGNE le 01 janvier 2024